Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 23515 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 19830 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 19641 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Revalorisation de la rémunération des personnels hospitaliers décidée dans le cadre du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  4. Question n° 17579 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prime « Covid-19 » aux personnels bénéficiant d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi dans les hôpitaux

    La question est caduque

  5. Question n° 05324 posée par M. Jacques Mézard

    Gratuité des soins des agents de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 01595 posée par M. Philippe Madrelle

    Condition de travail des personnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 05913 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Exonération fiscale de la prestation départ à la retraite des agents hospitaliers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  8. Question n° 10469 posée par M. Charles Ginésy

    Situation des agents hospitaliers des Alpes-Maritimes

    La question est caduque