Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 21879 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Surveillance du marché dont l'efficacité énergétique est règlementée

    La question est caduque

  2. Question n° 17364 posée par M. Christophe-André Frassa

    Distribution en pharmacie des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 17282 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Ouverture du marché de l'énergie sur les ménages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 16692 posée par M. Roland Courteau

    Commercialisation des compléments alimentaires « Fleurs de Bach Original »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 14777 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Surveillance du marché dont l'efficacité énergétique est règlementée

    La question est caduque

  6. Question n° 13488 posée par M. Alain Milon

    Concurence de certains produits vendus en pharmacie avec la référence « Fleurs de Bach »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  7. Question n° 13294 posée par M. Roland Courteau

    Commercialisation des compléments alimentaires « Fleurs de Bach Original »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  8. Question n° 13131 posée par M. Christophe-André Frassa

    Distribution en pharmacie des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 13132 posée par M. René-Paul Savary

    Fleurs de Bach

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 12169 posée par M. Marcel Rainaud

    Application des téléphones mobiles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire