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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
175 questions
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Question n° 23081 posée par Mme Brigitte Bout
Avenir des "pôles étudiants sourds"
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 23243 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Financement de l'accompagnement des étudiants sourds
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 23410 posée par Mme Françoise Férat
Gestion du régime obligatoire par les mutuelles régionales étudiantes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 23415 posée par Mme Esther Sittler
Projet de dénonciation par la CNAMTS de la convention qui la lie aux mutuelles étudiantes
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 23493 posée par M. Philippe Richert
Financement des mutuelles étudiantes régionales
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 23497 posée par Mme Gisèle Printz
Mutuelles régionales étudiantes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 23627 posée par M. Claude Biwer
Mutuelles étudiantes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 24675 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Situation des étudiants en masso-kinésithérapie
La question est caduque
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Question n° 24741 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Situation des étudiants en masso-kinésithérapie
La question a été retirée
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Question n° 25068 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Situation des étudiantes et étudiants sages-femmes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités