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Questions avec et sans réponses

40 questions

1. Question n° 0213S posée par M. Daniel Reiner

   Emploi de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   10/04/2008
2. Question n° 0309S posée par M. Claude Biwer

   Réforme de la formation professionnelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   16/10/2008
3. Question n° 0360S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Devenir des écoles de reconversion professionnelle de l'ONAC

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   11/12/2008
4. Question n° 1067S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Inquiétudes relatives au non-renouvellement massif de contrats aidés

   La question a été retirée

   21/10/2010
5. Question n° 1107S posée par M. Yves Détraigne

   Exonération des heures supplémentaires des enseignants

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   25/11/2010
6. Question n° 1109S posée par Mme Catherine Procaccia

   Transformation d'un contrat de travail à temps plein en stage

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/12/2010
7. Question n° 1327S posée par M. Yannick Botrel

   Avenir des emplois de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   12/05/2011
8. Question n° 1340S posée par M. Rachel Mazuir

   Cessation progressive d'activité

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   19/05/2011
9. Question n° 1386S posée par M. Laurent Béteille

   Devenir de la faculté des métiers de l'Essonne

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   11/08/2011
10. Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny

    Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012

    La question est caduque

    26/01/2012