Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Statut des élèves instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 23978 posée par M. Ivan Renar

    Centres d'études en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  3. Question n° 24229 posée par M. Jean-François Voguet

    Soutien financier aux organisations représentatives des lycéens et étudiants.

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 03168 posée par M. Bernard Piras

    Agrément de l'Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence

    La question est caduque

  5. Question n° 03175 posée par M. Jacques Legendre

    Amélioration des procédures d'élection des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 03321 posée par M. Alain Dufaut

    Report des élections étudiantes au CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des représentants étudiants élus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 04377 posée par M. André Boyer

    Gratuité des musées publics et monuments nationaux pour les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 04385 posée par M. Daniel Raoul

    Gratuité des musées publics et des monuments nationaux pour tous les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 04543 posée par M. Marcel Rainaud

    Gratuité de l'accès aux musées publics et aux monuments nationaux pour tous les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication