Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 26205 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

13/01/2022
Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

21/10/2021
Question n° 08302 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

20/12/2018
Question n° 07077 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

04/10/2018
Question n° 06596 posée par M. Jean Louis Masson

Cours de religion dans les écoles publiques

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

09/08/2018
Question n° 05808 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'une fermeture télécommandée de l'entrée d'un collège public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2018
Question n° 05222 posée par M. Jean Louis Masson

Cours de religion dans les écoles publiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Question n° 04537 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'une fermeture télécommandée de l'entrée d'un collège public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Question n° 01698 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurité des collèges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/10/2017
Question n° 20849 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurité des collèges

La question est caduque

24/03/2016