Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

   Reconnaissance des assistants de vie scolaire

   La question est caduque

   26/05/2016
2. Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti

   Scolarisation des élèves en situation de handicap

   La question est caduque

   18/02/2016
3. Question n° 14813 posée par Mme Michelle Meunier

   Architecture des diplômes du travail social

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   12/02/2015
4. Question n° 10983 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Avenir des écoles de reconversion professionnelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   20/03/2014
5. Question n° 06534 posée par M. Roland Courteau

   Scolarisation des enfants sourds

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   30/05/2013
6. Question n° 06149 posée par Mme Michelle Demessine

   Scolarisation des enfants sourds

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/05/2013
7. Question n° 06069 posée par M. François-Noël Buffet

   Scolarisation des enfants sourds

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   25/04/2013
8. Question n° 05850 posée par M. André Trillard

   Scolarisation des enfants sourds

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   18/04/2013
9. Question n° 05852 posée par M. Robert Tropeano

   Situation de la scolarisation des enfants sourds

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   18/04/2013
10. Question n° 05861 posée par M. Philippe Adnot

    Pénalisation des enfants sourds par le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    18/04/2013