Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 25251 posée par M. Jean Boyer

    Collectivités locales et adaptation des emplois aidés

    La question est caduque

  2. Question n° 25916 posée par M. Didier Boulaud

    Contrats d'avenir

    La question est caduque

  3. Question n° 27185 posée par M. Robert Tropeano

    Contrats d'avenir et contrats d'accompagnement dans l'emploi

    La question est caduque

  4. Question n° 01669 posée par M. Robert Tropeano

    Emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  5. Question n° 02766 posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Contrats de professionnalisation

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  6. Question n° 0213S posée par M. Daniel Reiner

    Emploi de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  7. Question n° 04967 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 05002 posée par M. Michel Sergent

    Contrats d'avenir pour les postes d'assistants de directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 05067 posée par Mme Yolande Boyer

    Non-renouvellement des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 08806 posée par M. Alain Fauconnier

    Formation des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale