Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 24445 posée par M. Fabien Genet

    Mise en place du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement artistiques publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

    Inégalité entre conservatoires et structures privées

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 11900 posée par M. Bruno Retailleau

    Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 10557 posée par M. Michel Dagbert

    Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse » au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 10261 posée par M. Joël Bigot

    Réforme du lycée concernant la série technologique « technique de la musique et de la danse »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Éducation artistique

    La question est caduque

  7. Question n° 09098 posée par Mme Catherine Dumas

    Difficultés de la prestigieuse école des beaux arts à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 08726 posée par Mme Sylvie Robert

    Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup

    La question est caduque

  9. Question n° 01948 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements publics de coopération culturelle

    La question est caduque

  10. Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

    Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

    La question est caduque