Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 23322 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation de l'archéologie en France

    La question est caduque

  2. Question n° 20014 posée par M. Philippe Paul

    Navigation des navires traditionnels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 19227 posée par M. Roland Courteau

    Langues régionales : patrimoine de la France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 18921 posée par Mme Patricia Schillinger

    Apprentissage en matière de restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales