Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 23293 posée par M. Michel Boutant

    Application numérique « livret personnel de compétences »

    La question est caduque

  2. Question n° 20804 posée par M. Michel Boutant

    Application numérique « livret personnel de compétences »

    La question est caduque

  3. Question n° 18835 posée par M. Claude Domeizel

    Utilisation des moyens biométriques de contrôle dans le milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 1050S posée par M. Jacques Legendre

    Plan "écoles numériques rurales"

    La question a été retirée

  5. Question n° 15477 posée par M. Alain Fauconnier

    Création d'un observatoire indépendant regroupant des représentants de la communauté éducative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 14754 posée par M. Bernard Fournier

    Suites du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 12524 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Gestion de l'outil l'informatique en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 12000 posée par Mme Odette Terrade

    Utilisation d'une plate-forme numérique éducative dans les écoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 0681S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Droit à l'image dans les établissements scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  10. Question n° 08411 posée par M. Michel Teston

    Fichier informatique "Base élèves"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale