Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0533G posée par M. Jacques Legendre

    Programme CLAIR

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 0470G posée par M. Laurent Béteille

    États généraux de la sécurité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 0458G posée par Mme Catherine Troendlé

    Violence à l'école

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  4. Question n° 0367G posée par Mme Isabelle Debré

    Les auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 0347G posée par M. Yannick Bodin

    Effectifs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 0319G posée par M. Alain Dufaut

    Les violences à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

  7. Question n° 0181G posée par M. Yannick Bodin

    Problèmes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 0068G posée par M. Paul Girod

    Service minimum à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 0753G posée par M. Gérard Delfau

    Grève des chefs d'établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la fonction publique

  10. Question n° 0608G posée par Mme Monique Papon

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche