Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0112C posée par M. Robert Tropeano

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Question n° 0113C posée par M. Jean-Claude Carle

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Question n° 0114C posée par M. René-Pierre Signé

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Question n° 0115C posée par M. Ivan Renar

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Question n° 0116C posée par M. Yves Détraigne

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Question n° 0117C posée par Mme Catherine Troendlé

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Question n° 0118C posée par M. Yannick Bodin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Question n° 0119C posée par M. Claude Bérit-Débat

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Question n° 0223C posée par Mme Françoise Férat

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Question n° 0224C posée par M. François Fortassin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011