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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet

    Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire

    La question est caduque

  2. Question n° 26242 posée par M. Rémy Pointereau

    Bilan d'application des mesures prises pour encourager l'apprentissage

    La question est caduque

  3. Question n° 26259 posée par M. André Vantomme

    Utilisation par les entreprises partenaires de documents scolaires comme support publicitaire

    La question est caduque

  4. Question n° 26281 posée par M. Ivan Renar

    Projet de réforme du BTS esthétique cosmétique

    La question est caduque

  5. Question n° 26338 posée par M. Georges Mouly

    Institution d'un stage obligatoire dans l'entreprise

    La question est caduque

  6. Question n° 26715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Rôle des services extérieurs de l'État dans le suivi des stages "export" à l'étranger

    La question est caduque

  7. Question n° 01437 posée par M. André Vantomme

    Utilisation par les entreprises partenaires de documents scolaires comme support publicitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Stages : état des lieux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

  9. Question n° 02365 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Décret relatif aux stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  10. Question n° 02439 posée par M. Ivan Renar

    Projet de décret visant à gratifier les stages des étudiants en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche