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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 19669 posée par Mme Christiane Demontès

   Rentrée scolaire 2005-2006

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   06/10/2005
2. Question n° 22380 posée par M. Pierre Jarlier

   Attribution de postes d'enseignants aux écoles occitanes Calendretas

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/03/2006
3. Question n° 25557 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Baisse des crédits réservés aux fonds sociaux collégiens

   La question est caduque

   07/12/2006
4. Question n° 25669 posée par M. Roger Karoutchi

   Lutte contre l'absentéisme scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/12/2006
5. Question n° 26372 posée par M. François-Noël Buffet

   Prise en charge des enfants intellectuellement précoces (EIP)

   La question est caduque

   22/02/2007
6. Question n° 26427 posée par M. Alain Vasselle

   Aménagements scolaires pour les enfants intellectuellement précoces

   La question est caduque

   01/03/2007
7. Question n° 27146 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

   Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire

   La question est caduque

   07/06/2007
8. Question n° 00569 posée par M. François-Noël Buffet

   Prise en charge des enfants intellectuellement précoces

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/07/2007
9. Question n° 00798 posée par M. Jean Louis Masson

   Moyens d'action des parents d'un enfant en cas de refus de scolarisation par une commune

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/07/2007
10. Question n° 01129 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Baisse des crédits réservés aux fonds sociaux collégiens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    26/07/2007