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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

201 questions

  1. Question n° 19669 posée par Mme Christiane Demontès

    Rentrée scolaire 2005-2006

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 19672 posée par Mme Sandrine Hurel

    Conditions d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire

    La question est caduque

  3. Question n° 20910 posée par Mme Esther Sittler

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 21248 posée par M. Richard Yung

    Prestations familiales pour les personnels de l'éducation nationale affectés à Andorre

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  5. Question n° 22380 posée par M. Pierre Jarlier

    Attribution de postes d'enseignants aux écoles occitanes Calendretas

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 22945 posée par M. Louis Souvet

    Boissons sucrées dans les cantines scolaires et obésité infantile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 25557 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Baisse des crédits réservés aux fonds sociaux collégiens

    La question est caduque

  8. Question n° 25669 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre l'absentéisme scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 26321 posée par M. Robert Tropeano

    Scolarisation des enfants de deux à trois ans

    La question est caduque

  10. Question n° 26372 posée par M. François-Noël Buffet

    Prise en charge des enfants intellectuellement précoces (EIP)

    La question est caduque