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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier
Enseignement de la natation
La question est caduque
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Question n° 16153 posée par Mme Jacqueline Gourault
Conséquence de la fermeture de classes sur le payement des ATSEM par les communes
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
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Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel
Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 22596 posée par M. Jacques Siffre
Situation des infirmières de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 22472 posée par M. Robert Bret
Infirmières de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 22293 posée par Mme Françoise Férat
Reprise d'ancienneté des infirmiers de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 21419 posée par M. René-Pierre Signé
Mobilité des personnels TOS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 20841 posée par M. Bernard Piras
Réduction des hypothèses d'intervention des éducateurs territoriaux en EPS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche