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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 0682S posée par Mme Bernadette Bourzai
Accès des urbanistes diplômés de l'université au concours d'ingénieur territorial (mention urbanisme)
Réponse du Ministère de l'outre-mer
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Question n° 0893S posée par Mme Françoise Cartron
Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale
La question a été transformée.
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Question n° 1340S posée par M. Rachel Mazuir
Cessation progressive d'activité
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
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Question n° 1471S posée par M. Alain Anziani
Financement du Centre national de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
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Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
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Question n° 0606S posée par Mme Muguette Dini
Handicapés et insertion professionnelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 0688S posée par M. Yves Rome
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 1183S posée par M. Georges Labazée
Situation des personnels de l'éducation nationale après le déclassement des établissements publics locaux d'enseignement
La question a été retirée
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Question n° 1396S posée par Mme Laurence Cohen
Effectifs d'enseignants dans le Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire