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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 22713 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif ÉCLAIR

    La question est caduque

  2. Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de la natation

    La question est caduque

  3. Question n° 22484 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnels contractuels dans les écoles parisiennes

    La question est caduque

  4. Question n° 21062 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Rémunération des heures supplémentaires des personnels des GRETA

    La question est caduque

  5. Question n° 21081 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnels contractuels dans les écoles parisiennes

    La question est caduque

  6. Question n° 19735 posée par Mme Françoise Laborde

    Difficultés rencontrées par le personnel enseignant pour obtenir une mutation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 18524 posée par M. Philippe Paul

    Règles de mutation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 18000 posée par M. Jacques Mahéas

    Politique de l'emploi dans l'enseignement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 18001 posée par M. Dominique Leclerc

    Suppressions de postes dans l'enseignement privé sous contrat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 17669 posée par M. Didier Guillaume

    Projet de transfert des personnels de laboratoires des lycées et collèges de l'éducation nationale vers le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative