Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
-
Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey
Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 24605 posée par M. Hervé Maurey
Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 13940 posée par M. Patrice Joly
Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 08175 posée par M. Michel Dagbert
Accès au grade « hors classe » des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 07428 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Création de grade permettant la révision de la pension des adjoints d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 07153 posée par Mme Brigitte Micouleau
Circulaire prévoyant l'absence de retenue sur salaire pour le personnel gréviste à l'université Toulouse Jean-Jaurès
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Question n° 0432S posée par M. Olivier Paccaud
Nécessaire revalorisation salariale des professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 05041 posée par M. Jean-Claude Luche
Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 01252 posée par M. Claude Kern
Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 00164 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des personnels de direction de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale