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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 23320 posée par M. Serge Larcher

    Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA

    La question est caduque

  2. Question n° 23155 posée par M. Serge Larcher

    Suppressions de postes dans l'éducation nationale en Martinique

    La question est caduque

  3. Question n° 22464 posée par M. Serge Larcher

    Situation en Martinique des personnels auxiliaires de vie scolaire ou occupant des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

  4. Question n° 20455 posée par M. Georges Patient

    Plan Guyane et constructions scolaires

    La question est caduque

  5. Question n° 19720 posée par M. Jacques Gillot

    Avenir du collège Joseph Pitat de Basse-Terre en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

    Enseignement du wallisien et du futunien

    La question est caduque

  7. Question n° 18836 posée par M. Richard Tuheiava

    Suppression du CAPES de tahitien pour la session 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 17455 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Suppression de postes dans l'éducation nationale à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  9. Question n° 1026S posée par M. Robert Laufoaulu

    Suppression d'un poste de CPE et mouvements dans le personnel de l'éducation nationale

    La question a été retirée

  10. Question n° 0485G posée par M. Adrien Giraud

    Indexation des traitements des enseignants du premier degré à Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique