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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 16854 posée par M. Jacques Gillot

    Transfert des personnels TOS des établissements publics d'enseignement en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 21116 posée par M. Michel Moreigne

    Scolarisation des lycéens originaires de Mayotte dans l'académie de Limoges et situation en Creuse.

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 25564 posée par M. André Ferrand

    Avenir de l'IUFM de Mayotte

    La question est caduque

  4. Question n° 02799 posée par M. Claude Lise

    Situation des enseignants non-titulaires de l'académie de Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 02900 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

    La question est caduque

  6. Question n° 02949 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Suppression de postes dans l'éducation nationale à la Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 03035 posée par M. Claude Lise

    Pratique des activités physiques et sportives au lycée par les jeunes en situation de handicap et aux épreuves du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 05089 posée par M. Claude Lise

    Situation des contrats aidés dans l'académie de la Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 0299S posée par Mme Gélita Hoarau

    Titularisation des enseignants recrutés en CDD et augmentation des effectifs de l'IUFM de La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  10. Question n° 09685 posée par M. Serge Larcher

    Situation en Martinique des personnels auxiliaires de vie scolaire ou occupant des emplois vie scolaire

    La question est caduque