Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0709S posée par M. Georges Patient

    Création d'un CROUS autonome en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  2. Question n° 24823 posée par M. Georges Patient

    Recrutement dans l'académie de la Guyane

    La question est caduque

  3. Question n° 18409 posée par M. Georges Patient

    Place des langues maternelles dans les écoles de Guyane

    La question est caduque

  4. Question n° 18255 posée par M. Georges Patient

    Sécurisation du dispositif des intervenants en langues maternelles en Guyane

    La question est caduque

  5. Question n° 08519 posée par M. Georges Patient

    Difficultés d'application de la réforme des rythmes scolaires dans les communes de l'ouest de la Guyane

    La question est caduque

  6. Question n° 20455 posée par M. Georges Patient

    Plan Guyane et constructions scolaires

    La question est caduque