Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 01220 posée par M. Maurice Antiste

    Pérennisation des « adultes-relais » en Outre-mer

    Réponse du Ministère chargé de la ville

  2. Question n° 0069G posée par M. Maurice Antiste

    Formations en alternance

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

  3. Question n° 0143C posée par M. Maurice Antiste

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 16284 posée par M. Maurice Antiste

    Refus de mutation des enseignants ultramarins pour rapprochement de conjoints

    La question est caduque

  5. Question n° 16999 posée par M. Maurice Antiste

    Prévisions ministérielles de suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2015 en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 18621 posée par M. Maurice Antiste

    Précarité des postes d'emploi vie scolaire

    La question est caduque

  7. Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

    Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

    La question est caduque

  8. Question n° 04349 posée par M. Maurice Antiste

    Uniformatisation du plan d'accompagnement personnalisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 04350 posée par M. Maurice Antiste

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 04628 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés des enseignants ultramarins d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale