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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 02039 posée par M. Michel Doublet
Prise en charge de l'autisme
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 02611 posée par M. Jean-Claude Leroy
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 03849 posée par Mme Annie David
Scolarisation des enfants en grandes difficultés psychologiques et enfants autistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 04715 posée par M. Daniel Laurent
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 05696 posée par M. Guy Fischer
Scolarisation des enfants sourds
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05748 posée par Mme Colette Giudicelli
Reconnaissance de la langue des signes française
La question est caduque
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Question n° 05767 posée par M. André Vairetto
Reconnaissance de la langue des signes française comme langue d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 05850 posée par M. André Trillard
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 05852 posée par M. Robert Tropeano
Situation de la scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 05861 posée par M. Philippe Adnot
Pénalisation des enfants sourds par le système scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale