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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 17001 posée par M. François Zocchetto

   Auxiliaires de vie scolaire et obligations des communes en matière périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   03/02/2011
2. Question n° 07311 posée par M. Philippe Madrelle

   Intégration scolaire des enfants handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/02/2009
3. Question n° 02474 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Diminution du nombre des contrats d'avenir dans l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/11/2007
4. Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson

   Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   06/09/2007
5. Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson

   Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/02/2007
6. Question n° 25914 posée par M. Bruno Sido

   Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert

   La question est caduque

   11/01/2007
7. Question n° 24913 posée par M. Jean Louis Masson

   Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/10/2006
8. Question n° 18882 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Maintien des emplois dans les associations départementales des pupilles de l'enseignement public

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/07/2005