Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 12785 posée par M. Philippe Darniche

    Projet de professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 12460 posée par M. Jean-François Mayet

    Diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 08287 posée par Mme Évelyne Didier

    Fermeture du CAP menuiserie de l'EREA de Briey

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 26435 posée par Mme Christiane Demontès

    Vives préoccupations des étudiants en médecine

    La question est caduque

  5. Question n° 26134 posée par Mme Catherine Troendlé

    Débouchés effectifs vers les services à la personne pour la section sanitaire et sociale du baccalauréat professionnel

    La question est caduque

  6. Question n° 25752 posée par M. Thierry Foucaud

    Reconnaissance du diplôme de sage-femme comme diplôme universitaire de Master 2

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche