Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 07265 posée par M. Bruno Rojouan

    Absence de cours de gestion pendant les études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 01737 posée par M. Fabien Genet

    Baisse du nombre de places au concours A en école vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 01944 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des étudiants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 00743 posée par Mme Isabelle Briquet

    Formation des médecins maîtres de stage et lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 00777 posée par Mme Patricia Demas

    Conditions d'attribution des bourses étudiantes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 01019 posée par Mme Céline Brulin

    Disparités de frais d'inscription entre établissements publics proposant des formations de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  7. Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

    Réforme des études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 00589 posée par Mme Françoise Férat

    Coût et financement des formations en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 24739 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

  10. Question n° 01218 posée par M. Serge Andreoni

    Évaluation des diplômes masters - vague B

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche