Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 25508 posée par Mme Sandrine Hurel

    Stagnation des moyens financiers accordés aux mouvements d'éducation populaire, notamment les CEMÉA

    La question est caduque

  2. Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger

    Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse

    La question est caduque

  5. Question n° 21044 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation de l'Union française du film pour l'enfance et la jeunesse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 20910 posée par Mme Esther Sittler

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 20549 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Financement des associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 20445 posée par M. Paul Raoult

    Chute des subventions accordées aux éclaireuses et éclaireurs de France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 20145 posée par Mme Odette Herviaux

    Crédits dédiés à la formation des bénévoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 20236 posée par M. Marcel Vidal

    Diminution des subventions aux associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative