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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 25978 posée par Mme Laurence Cohen

    Autodétermination des élèves transgenres

    La question est caduque

  2. Question n° 25591 posée par Mme Françoise Férat

    Égalité filles-garçons

    La question est caduque

  3. Question n° 23489 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Éducation à la sexualité et prévention des stéréotypes

    La question est caduque

  4. Question n° 14093 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Éducation des garçons et fabrication des stéréotypes

    La question est caduque

  5. Question n° 12287 posée par M. Pierre Charon

    Projet de loi de finances rectificative pour 2014 et annulations de crédits

    La question est caduque

  6. Question n° 12130 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Retrait de l'ABCD de l'égalité

    La question est caduque

  7. Question n° 0694S posée par Mme Hélène Lipietz

    Parité dans les élections de délégués de classe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 09954 posée par Mme Hélène Lipietz

    Parité dans les élections de délégués de classe

    La question a été transformée.

  9. Question n° 08848 posée par Mme Hélène Lipietz

    Parité dans les élections de délégués de classe

    La question a été transformée.

  10. Question n° 0004C posée par Mme Françoise Laborde

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes