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Questions avec et sans réponses

41 questions

1. Question n° 26082 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

   La question est caduque

   06/01/2022
2. Question n° 22391 posée par M. Yves Détraigne

   Lutte contre le harcèlement scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   22/04/2021
3. Question n° 17998 posée par M. Bernard Bonne

   Baisse de la subvention de l'institut coopératif de l'école moderne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   01/10/2020
4. Question n° 17972 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Personnels de l'éducation nationale en détachement pédagogique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   24/09/2020
5. Question n° 15744 posée par M. Daniel Laurent

   Effets de la réforme des rythmes scolaires sur la fréquentation des centres de loisirs et autres associations sportives ou culturelles

   La question est caduque

   16/04/2015
6. Question n° 1440S posée par Mme Mireille Schurch

   Favoriser la formation des bénévoles associatifs

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   27/10/2011
7. Question n° 19405 posée par M. Yves Krattinger

   Avenir des chantiers de bénévoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   07/07/2011
8. Question n° 05565 posée par M. Éric Doligé

   Financement du programme Coup de pouce CLÉ

   Réponse du Ministère du logement et de la ville

   18/09/2008
9. Question n° 02967 posée par M. Philippe Madrelle

   Crédits pour la vie associative

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   20/12/2007
10. Question n° 00774 posée par M. Marcel Rainaud

    Plan d'accompagnement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    12/07/2007