Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 23500 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des frais de transport des enseignants accompagnateurs lors des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 25484 posée par M. Philippe Labeyrie

    Prise en charge des frais de déplacement des personnels de l'éducation nationale dans le département des Landes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 26849 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des enseignants du premier degré se déplaçant avec leur véhicule personnel

    La question est caduque

  4. Question n° 01005 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des enseignants du premier degré se déplaçant avec leur véhicule personnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  6. Question n° 04037 posée par M. Louis Pinton

    Accompagnement éducatif et transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 14092 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du programme d'enseignement dédié à l'éducation routière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 14926 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation d'un ramassage scolaire

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

  9. Question n° 15406 posée par Mme Gisèle Printz

    Coût du transport scolaire en milieu rural

    La question est caduque

  10. Question n° 15627 posée par M. Marcel Rainaud

    Coût des transports scolaires en milieu rural

    La question est caduque