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Questions avec et sans réponses

42 questions

1. Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

   Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

   La question est caduque

   11/03/2021
2. Question n° 1608G posée par M. Éric Gold

   Territoires éducatifs ruraux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   21/01/2021
3. Question n° 15348 posée par Mme Sabine Van Heghe

   Creusement des inégalités scolaires dans le Pas-de-Calais du fait de la crise sanitaire liée au Covid-19

   La question est caduque

   16/04/2020
4. Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

   Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   20/02/2020
5. Question n° 1017G posée par Mme Nathalie Delattre

   Éducation en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/11/2019
6. Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

   Accès aux soins

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   17/05/2019
7. Question n° 05664 posée par M. Philippe Dallier

   Situation du système éducatif en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/06/2018
8. Question n° 00996 posée par M. Daniel Chasseing

   Avenir de l'université de Limoges

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   10/08/2017
9. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

   École en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016
10. Question n° 23082 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Inquiétudes liées à la mise en place des conventions de ruralité

    La question est caduque

    01/09/2016