Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 01862 posée par M. Daniel Gremillet

    Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 01406 posée par M. Fabien Genet

    Développement de la maîtrise de stage ambulatoire pour lutter contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 00996 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de l'université de Limoges

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 01123 posée par Mme Gisèle Printz

    Coût du transport scolaire en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 00228 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.