Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

  1. Question n° 00275 posée par M. Jean Louis Masson

    Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 03847 posée par M. Jean Louis Masson

    Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 04258 posée par M. Franck Menonville

    Scolarisation d'un enfant dans une autre commune que celle de son domicile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 04270 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de l'école maternelle obligatoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 04375 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences pour les petites communes de la scolarisation obligatoire à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 06508 posée par M. Hervé Maurey

    Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 06850 posée par M. Hervé Maurey

    Préconisations du rapport « action publique 2022 » en matière d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron

    Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 07488 posée par M. Hervé Maurey

    Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 07536 posée par M. Hervé Maurey

    Impayés des frais de restauration scolaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé