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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
48 questions
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Question n° 0309S posée par Mme Christine Herzog
Cours de religion dans les écoles
La question a été retirée
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Question n° 04130 posée par Mme Christine Herzog
Syndicat scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 05068 posée par Mme Christine Herzog
Cours de religion dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 05679 posée par Mme Christine Herzog
Syndicat scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 06529 posée par Mme Christine Herzog
Cours de religion dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 14596 posée par Mme Christine Herzog
Utilisation de locaux scolaires par une commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 1297G posée par Mme Christine Herzog
Rôle des maires dans la réouverture des écoles et responsabilité pénale
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 19739 posée par Mme Christine Herzog
Élu communal et agent territorial spécialisé des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 27437 posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge du transport scolaire dans le cadre d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
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Question n° 28238 posée par Mme Christine Herzog
Modalités de dérogations scolaires
La question est caduque