Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 16344 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation des locaux scolaires par une association

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 16462 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères de référence pour le maintien des classes dans les écoles primaires et maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 19708 posée par M. Jean Louis Masson

    Règlement des petites dépenses des écoles publiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 22128 posée par M. Jean Louis Masson

    Règlement des petites dépenses des écoles publiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 24341 posée par M. Jean Louis Masson

    Insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 24344 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 24409 posée par M. Jean Louis Masson

    Regroupement scolaire de Sainte-Barbe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 26149 posée par M. Jean Louis Masson

    Insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 26150 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 00798 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens d'action des parents d'un enfant en cas de refus de scolarisation par une commune

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale