Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 13288 posée par M. Jean Louis Masson
Participation des communes aux frais de scolarité des enfants scolarisés dans les écoles primaires d'autres communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 11171 posée par M. Jean Louis Masson
Participation des communes aux frais de scolarité des enfants scolarisés dans les écoles primaires d'autres communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 07992 posée par M. Jean Louis Masson
Refus par une commune ne disposant d'aucune école de signer avec les communes voisines des conventions d'accueil pour ses élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 05950 posée par M. Jean Louis Masson
Refus par une commune ne disposant d'aucune école de signer avec les communes voisines des conventions d'accueil pour ses élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale