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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 17014 posée par M. Thierry Repentin
Transfert du personnel TOS des collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 17015 posée par M. Thierry Repentin
Transfert du personnel TOS des collèges et des lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 21250 posée par M. Christian Gaudin
Application de l'article 5 de la loi dite Censi n°2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 22182 posée par M. Roger Madec
Relance de l'éducation prioritaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 22777 posée par M. Yves Krattinger
Situation de l'école élémentaire de Champlitte
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 23838 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place du conseil pédagogique
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 25815 posée par M. Jean-Marie Bockel
Suppression de postes dans les établissements privés sous contrat
La question est caduque
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Question n° 26163 posée par Mme Françoise Férat
Situation des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
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Question n° 26176 posée par M. André Lardeux
Regroupement des structures d'accueil adaptées pour les élèves intellectuellement précoces
La question est caduque
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Question n° 26189 posée par M. Christian Gaudin
Prise en charge des enfants précoces
La question est caduque