Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 19064 posée par M. Simon Sutour

    Suppression de la session 2012 pour les CAPES de langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 18811 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Fermeture du CAPES d'occitan-langue d'oc pour la session 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 01600 posée par M. Jean Louis Masson

    Option « Langues et culture régionales » au baccalauréat dans le département de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 00436 posée par Mme Gisèle Printz

    Option de langue régionale des pays mosellans au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 26438 posée par Mme Gisèle Printz

    Option de langue régionale des pays mosellans au baccalauréat

    La question est caduque

  6. Question n° 26375 posée par M. Jean Louis Masson

    Option "langues et culture régionales" au baccalauréat dans le département de la Moselle

    La question est caduque

  7. Question n° 22193 posée par M. Jacques Legendre

    Diminution de l'enseignement du néerlandais dans le département du Nord

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 16981 posée par M. Roland Courteau

    Postes ouverts aux CAPES d'occitan et catalan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche