Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 07728 posée par M. Jacques Legendre

    Coopération entre établissements scolaires francophones

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 20167 posée par M. Jacques Legendre

    Situation administrative des stagiaires PLC2

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 21872 posée par M. Jacques Legendre

    Mise en place dans chaque académie d'une commission des langues vivantes étrangères

    La question est caduque

  4. Question n° 22193 posée par M. Jacques Legendre

    Diminution de l'enseignement du néerlandais dans le département du Nord

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 22219 posée par M. Jacques Legendre

    Participation des associations de langues vivantes aux travaux des commissions académiques sur l'enseignement des langues vivantes étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 27124 posée par M. Jacques Legendre

    Autocensure intempestive d'un manuel scolaire

    La question est caduque

  7. Question n° 00214 posée par M. Jacques Legendre

    Mise en place dans chaque académie d'une commission des langues vivantes étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 00217 posée par M. Jacques Legendre

    Autocensure intempestive d'un manuel scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 01003 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessité de relancer l'enseignement du russe en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 01362 posée par M. Jacques Legendre

    Nomination en lycée des professeurs agrégés initialement affectés dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale