Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 23451 posée par Mme Corinne Bouchoux

Pérennisation de la Fédération française des maisons de la jeunesse et de la culture

La question est caduque

26/04/2012
Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor

Postes à oeuvres dans le Tarn

La question est caduque

15/03/2012
Question n° 19405 posée par M. Yves Krattinger

Avenir des chantiers de bénévoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Question n° 16783 posée par M. Ivan Renar

Avenir des mouvements pédagogiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/01/2011
Question n° 16698 posée par M. Alain Fauconnier

Financement de l'éducation populaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/12/2010
Question n° 15807 posée par M. Roland Courteau

Associations pédagogiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

04/11/2010
Question n° 14771 posée par Mme Michèle André

Baisse des subventions aux associations partenaires de l'école publique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

05/08/2010
Question n° 14528 posée par M. Ivan Renar

Avenir des mouvements pédagogiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/07/2010
Question n° 08534 posée par M. Marcel Rainaud

Suppression des conventions entre l'éducation nationale et les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Question n° 08405 posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/04/2009