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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 27765 posée par M. Michel Dagbert

    Décret relatif à la requalification des contrats des assistants d'éducation

    La question est caduque

  2. Question n° 27300 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 27040 posée par M. Michel Dagbert

    Dispositif des vacances apprenantes

    La question est caduque

  4. Question n° 22668 posée par M. Michel Dagbert

    Modalités d'organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au Centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 21064 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 20002 posée par M. Michel Dagbert

    Exclusion des professeurs documentalistes du versement de la prime d'équipement informatique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 18683 posée par M. Michel Dagbert

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 18393 posée par M. Michel Dagbert

    Moyens alloués à l'institut coopératif de l'école moderne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 18267 posée par M. Michel Dagbert

    Absence d'encadrement des stages et activités dits « de survie »

    La question est caduque

  10. Question n° 13482 posée par M. Michel Dagbert

    Disparités des conditions d'aménagement aux examens pour les élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports