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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 27010 posée par Mme Laure Darcos

    Pour la mise en oeuvre d'une politique effective d'accès aux loisirs et aux vacances des jeunes adultes en situation de handicap

    La question est caduque

  2. Question n° 26762 posée par Mme Laure Darcos

    Pour une compensation plus juste des dépenses des communes en cas de grève dans les écoles

    La question est caduque

  3. Question n° 26537 posée par Mme Laure Darcos

    Poursuivre la politique de soutien en faveur du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

  4. Question n° 25485 posée par Mme Laure Darcos

    Procédure d'attribution des concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 23542 posée par Mme Laure Darcos

    Orientation des élèves à besoins éducatifs particuliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 21578 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des candidats au baccalauréat 2021 inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 21383 posée par Mme Laure Darcos

    Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

  8. Question n° 20620 posée par Mme Laure Darcos

    Paupérisation de l'enseignement technologique et professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 20441 posée par Mme Laure Darcos

    Malaise des infirmiers de l'éducation nationale

    La question est caduque

  10. Question n° 1460G posée par Mme Laure Darcos

    Annulation des stages des élèves au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports