Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 02844 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation du sport scolaire du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 02961 posée par M. Raymond Vall

    Prorogation par décret du forfait hebdomadaire EPS de trois heures

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 03287 posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation du sport scolaire en second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 03495 posée par M. Stéphane Mazars

    Sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 03567 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Place du sport dans l'enseignement du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Pratique du sport scolaire

    La question est caduque

  7. Question n° 19136 posée par M. Pierre Laurent

    Éducation physique et sportive

    La question est caduque

  8. Question n° 19407 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif

    La question est caduque

  9. Question n° 19525 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes des enseignants d'éducation physique et sportive concernant la publication des programmes

    La question est caduque

  10. Question n° 20997 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences de la réforme des collèges sur la place réservée aux cours d'éducation physique et sportive

    La question est caduque