Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 06858 posée par Mme Françoise Cartron

    Parcoursup et inégalités d'accès aux filières de l'enseignement du supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 06367 posée par M. Roger Karoutchi

    Taux de réponse sur parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 06109 posée par M. Didier Guillaume

    Missions exercées par les centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 05993 posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 05573 posée par M. Cyril Pellevat

    Réforme du baccalauréat en septembre 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 05578 posée par Mme Viviane Malet

    Avenir des centres d'information et d'orientation de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 05670 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Suppression des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 05415 posée par M. Yvon Collin

    Avenir du réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 05452 posée par Mme Monique Lubin

    Dispositions relatives au réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 05463 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale