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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 02141 posée par Mme Valérie Létard

   Conséquences de l'allongement des vacances de la Toussaint sur le fonctionnement des accueils de loisirs

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   04/10/2012
2. Question n° 14477 posée par M. Jean Louis Masson

   Jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   15/07/2010
3. Question n° 11868 posée par M. Jean Louis Masson

   Jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   28/01/2010
4. Question n° 0048A posée par Mme Françoise Cartron

   Expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   01/10/2009
5. Question n° 08972 posée par M. Marc Daunis

   Expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   04/06/2009
6. Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron

   Expérimentation des jardins d'éveil

   La question a été retirée

   21/05/2009
7. Question n° 08757 posée par M. Marcel Rainaud

   Jardins d'éveil et inégalités

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   21/05/2009
8. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

   Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   14/05/2009
9. Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron

   Jardins d'éveil

   La question a été retirée

   07/05/2009