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Questions avec et sans réponses

40 questions

1. Question n° 02248 posée par M. Guy Fischer

   Intégration des professeurs retraités des lycées professionnels PLP 1 en catégorie PLP 2

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   12/09/2002
2. Question n° 18390 posée par M. Jacques Blanc

   Droits d'inscription VAE pour les fonctionnaires

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   30/06/2005
3. Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne

   Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

   La question a été transformée.

   06/10/2005
4. Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras

   Statut des ATSEM

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   15/12/2005
5. Question n° 21174 posée par M. Louis Duvernois

   Retraite des enseignants

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   12/01/2006
6. Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne

   Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

   La question a été transformée.

   23/02/2006
7. Question n° 22700 posée par M. Paul Raoult

   Réforme des seuils et des quotas pour l'accès au grade de rédacteur territorial

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   13/04/2006
8. Question n° 23236 posée par M. Michel Thiollière

   Évolution de la carrière des éducateurs de jeunes enfants

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   18/05/2006
9. Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne

   Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   20/07/2006
10. Question n° 24088 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Perspectives de carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    27/07/2006