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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation des animateurs de centres de loisirs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   01/12/2011
2. Question n° 21130 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Étudiants en situation précaire

   La question est caduque

   24/11/2011
3. Question n° 19816 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation des animateurs de centres de loisirs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   11/08/2011
4. Question n° 18875 posée par M. Ivan Renar

   Menaces sur les accueils collectifs de mineurs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   09/06/2011
5. Question n° 18932 posée par M. Alain Fauconnier

   Accueils collectifs de mineurs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   09/06/2011
6. Question n° 18746 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Sécurisation du contrat d'engagement éducatif

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   02/06/2011
7. Question n° 18490 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Mise en conformité du contrat d'engagement éducatif pour les séjours éducatifs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   12/05/2011
8. Question n° 18353 posée par M. Yves Chastan

   Sécurisation du contrat d'engagement éducatif

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   28/04/2011
9. Question n° 13824 posée par M. Philippe Madrelle

   Pratiques discriminatoires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   10/06/2010
10. Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    18/03/2004