Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 25878 posée par M. Robert Hue

Encadrement de la pratique des activités sportives aquatiques

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/01/2007
Question n° 25508 posée par Mme Sandrine Hurel

Stagnation des moyens financiers accordés aux mouvements d'éducation populaire, notamment les CEMÉA

La question est caduque

30/11/2006
Question n° 1004S posée par M. Bernard Murat

Inquiétudes des étudiants de la filière STAPS

La question a été retirée

30/03/2006
Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/03/2006
Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/02/2006
Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger

Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse

La question est caduque

09/02/2006
Question n° 21486 posée par M. Jacques Mahéas

Déclaration d'accueil en centres de vacances et de loisirs

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

02/02/2006
Question n° 21044 posée par Mme Christiane Demontès

Situation de l'Union française du film pour l'enfance et la jeunesse

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Question n° 20910 posée par Mme Esther Sittler

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

22/12/2005
Question n° 20549 posée par M. Jean-Marc Pastor

Financement des associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

24/11/2005